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  • Arrêt du Conseil d’Etat annulant la nomination d’un Professeur 13 avril 2018

    Date: 30 avril 2018 | Catégories: Actualités

    CONSEIL D’ETAT
    statuant
    au contentieux
    N° 397866 REPUBLIQUE FRANÇAISE
    AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
    M. BEAUMAIS
    M. Jean-François de Montgolfier
    Rapp0rteur

    Le Conseil d’Etat statuant au contentieux
    (Section du contentieux, 4ème et 1ère chambres réunies)
    M. Frédéric Dieu
    Rapporteur public
    Séance du 26 mars 2018
    Lecture du 13 avril 2018
    Vu la procédure suivante:
    Sur le rapport de la 4ème chambre
    de la Section du contentieux
    Par une requête, un mémoire en réplique et six autres mémoires, enregistrés les
    11 mars, 3 août et 10 octobre 2016 ainsi que les 16 février, 28 mars, 6 avril et 10 juillet 201 7 au
    secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, M. Olivier Beaumais demande au Conseil d’Etat
    d’annuler pour excès de pouvoir le décret du Président de la République du 28 janvier 2016
    portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs) en tant qu’il nomme
    M. Arsène Rieber professeur des universités à 1 ‘université de Rouen.
    M. Beaumais soutient que :
    - la procédure ayant conduit à la définition et à la publication du profil de poste
    est irrégulière ;
    - la procédure de constitution du comité de sélection est irrégulière ;
    -le conseil académique n’a pas délibéré sur le nombre des membres du comité
    de sélection appartenant à la discipline dont relève le poste ;
    - le conseil académique a arrêté la composition du comité de sélection par une
    délibération commune à plusieurs comités de sélection ;
    -le comité de sélection n’était pas composé en majorité de spécialistes de la
    discipline en cause ;
    -la présidente du comité de sélection n’a pas été régulièrement désignée ;
    -la composition du comité de sélection a méconnu l’exigence d’i
    N° 397866 – 2-
    Par trois mémoires en défense, enregistrés les 6 juillet et 19 septembre 2016 et
    le 31 mars 201 7 M. Arsène Rie ber conclut au rejet de la requête. Il soutient que ses moyens ne
    sont pas fondés.
    Par deux mémoires en défense enregistrés les 3 février et 20 mars 20 17,
    l’université de Rouen conclut au rejet de la requête et demande qu’une somme de 3 500 euros
    soit mise à la charge de M. Beaumais au titre de l’article L. 761-1 du code de justice
    administrative. Elle soutient que :
    - la requête est irrecevable dès lors que M. Beaumais n’a pas intérêt à
    demander l’annulation de la nomination de M. Rieber;
    - les moyens soulevés par le requérant ne sont pas fondés.
    Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juin 2017, la m1mstre de
    l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’ innovation conclut au rejet de la requête. Elle
    soutient que ses moyens ne sont pas fondés.
    La requête a été communiquée au Premier ministre qui n’a pas produit de
    mémoire en défense.
    Vu les autres pièces du dossier;
    Vu:
    -le code de l’éducation ;
    - le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 ;
    - les statuts de l’université de Rouen, adoptés par son conseil d’administration
    le 8 juillet 2014;
    -le code de justice administrative;
    Après avoir entendu en séance publique :
    -le rapport de M. Jean-François de Montgolfier, maître des requêtes,
    - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ;
    Vu la note en délibéré, enregistrée le 30 mars 2018, présentée par l’université
    · de Rouen;
    Vu la note en délibéré, enregistrée le 3 avril 2018, enregistrée présentée par
    M. Rieber;
    ·- N° 397866 – 3-
    1. Considérant que par un décret du 28 janvier 2016 dont M. Beaumais
    demande l’annulation, le Président de la République a nommé M. Rieber professeur des
    universités en sciences économiques à 1 ‘université de Rouen ;
    Sur la fin de non-recevoir :
    2. Considérant qu’il ressort des pièces du dossier que M. Beaumais, professeur
    des université en sciences économiques à 1 ‘université de Rouen et M. Rie ber, nommé par le
    décret attaqué professeur des universités dans cette même université et dans la même discipline,
    peuvent prétendre au même service d’enseignement ; que M. Beaumais justifie, dans ces
    conditions, d’un intérêt lui donnant qualité pour demander l’annulation de cette nomination; que
    la fin de non-recevoir présentée par Puniversité de Rouen doit, par suite, être écartée ;
    Sur la légalité du décret attaqué :
    3. Considérant qu’aux tennes du III de l’article L. 712-6-1 du code de
    l’éducation : «Le conseil académique en formation plénière est consulté ou peut émettre des
    vœux (. . .) sur la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur
    vacants ou demandés (. . .) »; que, pour l’application de ces dispositions, les statuts de
    l’université de Rouen prévoient, à leur article 18-6-2 que les demandes de création de postes
    d’enseignants-chercheurs, ou de recrutement sur poste vacant, émanant des composantes de
    l’université, font l’objet d’un arbitrage du président de l’université, soumis, notamment, à l’avis
    du conseil académique ;
    4. Considérant que, le 26 février 2015, l’université de Rouen a publié
    l’ouverture d’un concours pour le recrutement d’un professeur des universités dans la section
    « sciences économiques » ; que cette publication mentionnait que le poste à pourvoir répondait
    au profil «économie internationale, économie du développement»; qu’il ressort toutefois des
    pièces du dossier que la délibération du 2 décembre 2014 par laquelle le conseil académique de
    cette université a rendu son avis sur ce recrutement a été prise au vu de documents qui se
    bornaient à mentionner le recrutement d’un professeur d’économie, sans que la qualification
    particulière publiée en l’espèce pour ce poste ait été soumise à l’avis du conseil académique;
    que cette irrégularité, qui est susceptible d’avoir exercé une influence sur l’issue du concours,
    vicie l’ensemble des opérations ayant abouti à la nomination de M. Rieber ainsi que, par suite,
    cette nomination elle-même; que, sans qu’il soit besoin d’examiner les autres moyens de sa
    requête, M. Beaumais est fondé à en demander l’annulation;
    5. Considérant que les dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice
    administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge de M. Beaumais, qui n’est pas la partie
    perdante dans la présente instance, la somme que demande à ce titre 1 ‘université de Rouen ;
    DECIDE:
    Article 1er: Le décret du Président de la République du 28 janvier 2016 en tant qu’il nomme
    M. Rieber professeur des universités en sciences économiques à l’université de Rouen est
    annulé.
    N° 397866 – 4-
    Article 2: Les conclusions présentées par l’université de Rouen au titre de l’ article L. 761-l du
    code de justice administrative sont rejetées.
    Article 3 : La présente décision sera notifiée à M. Olivier Beaumais, à M. Arsène Rieber et au
    président de l’université de Rouen.
    Copie en sera adressée à la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de
    l’innovation et au Premier ministre.

  • Réforme universitaire : les nostalgiques du tirage au sort et les défis de la loi ORE

    Date: 08 avril 2018 | Catégories: Actualités

    Claudio Galderisi, Université de Poitiers

    La loi « Orientation et réussite des étudiants » (ORE), promulguée le 8 mars dernier, semble susciter davantage de réactions hostiles maintenant qu’elle est devenue une loi de la République que pendant les sept ou huit mois qui ont précédé son adoption par le Parlement.

    Des résistances malgré la concertation et la promulgation

    Des universités et des facultés sont bloquées ici ou là par un nombre croissant d’étudiants qui ne sont pourtant pas concernés par cette loi. Des motions de plus en plus nombreuses sont votées par des départements et des conseils académiques qui semblent considérer que leur légitimité est supérieure à celle des lois de la République.

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  • Du nouveau sur le projet de décret concernant la procédure de mutation : lettre de la Présidente de la section 03 du CNU

    Date: 04 avril 2017 | Catégories: Actualités

    Lettre de la Présidente de la section 03 du CNU à la Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche,Najat Vallaud-Belkacem et au Secrétaire d’État chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Thierry Mandon

     

  • Motions des sections du CNU sur le « suivi de carrière »

    Date: 05 février 2017 | Catégories: Actualités

    Nous nous proposons de mettre ici, au fur et à mesure qu’elles nous arrivent, les différentes motions des sections du CNU sur le « suivi de carrière ».

    Sans être sur le principe défavorable à certaines formes d’évaluation des enseignants-chercheurs, QSF s’est opposée au décret sur ce « suivi de carrière » est en a dénoncé les effets pervers:

    QSF s’est aussi associée à plusieurs syndicats pour demander aux différentes sections du CNU de définir clairement quelle serait leur politique sur ce point:

     

    Section 2 – Droit public

    La Section 02 constate que les conditions ne sont pas réunies pour assurer le suivi de carrière.

    Constat adopté en formation plénière le 17 février 2017 à l’unanimité des présents moins une abstention.

     

    Section 8 – Langues et littératures anciennes

    En accord avec les positions qu’elle a adoptées en février et en octobre 2016, la 8e section du CNU, réunie en AG plénière le 2 février 2017, demande l’abandon du suivi de carrière, procédure dont les finalités et les modalités n’ont toujours pas été clairement énoncées. Elle réaffirme son opposition à toute procédure récurrente, systématique et obligatoire d’évaluation individuelle des enseignants chercheurs.

    La 8e section du CNU refuse de mettre en oeuvre cette procédure en 2017.

    Motion votée à l’unanimité (31 présents)

     

    Section 9 – Langue et littérature françaises

    La 9e section du CNU réunie en assemblée plénière le 10 février 2017 constate que les interrogations qui étaient les siennes en février 2016 sur le suivi de carrière demeurent :

    • 1/ absence de retour concernant l’application du texte publié au BO n°20 du 14 mars 2015
    • 2/ incertitude à la lecture du texte officiel sur les objectifs et les destinataires de cet examen des carrières par le CNU
    • 3/absence d’information sur le rôle du CNU, instance nationale, par rapport aux établissements ;
    • 4/ incertitude sur l’utilisation par les établissements de l’avis du CNU
    • 5/ incertitude générale sur les finalités et le statut juridique de cette procédure

    En l’absence de clarification sur ces points, la 9e section du CNU poursuit son moratoire et ne siègera pas pour le suivi de carrière en 2017.

     

    Section 17 – Philosophie

    Réunie en assemblée plénière le 30 janvier 2017, la section 17 du CNU a pris la décision de refuser d’appliquer la procédure du suivi de carrière : elle ne siègera pas et n’examinera pas les dossiers. Elle demande l’abandon de la procédure de suivi de carrière.

    Motion adoptée à l’unanimité.

     

    Section 21 – Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes antiques et médiévaux

     La 21e section du CNU s’est réunie en assemblée plénière le 22 novembre 2016 pour examiner l’applicabilité du dispositif de suivi de carrière prévu par la circulaire du 11 octobre 2016. En premier lieu, elle relève la fragilité juridique de ce dispositif, qui est en contradiction avec les termes du décret de 2014 portant sur le statut des enseignants-chercheurs relativement au rôle des conseils académiques. Elle relève aussi le caractère pernicieux de la synchronie de l’évaluation des établissements et de celle des enseignants-chercheurs. Elle constate enfin que ses finalités n’ont toujours pas été clairement précisées. 

    La 21e section ne siégera pas pour le suivi de carrière tant que des garanties sur la carrière des enseignants-chercheurs n’auront pas été apportées. Elle demande en particulier :

    • - une clarification des objectifs du dispositif. La section refuse qu’il soit utilisé à des fins de modulation à la hausse des services d’enseignement.
    • - la plus large prise en compte des préconisations du CNU transmises aux établissements pour servir à l’amélioration de la carrière des enseignants-chercheurs.
    • - une augmentation significative du nombre de CRCT et de promotions affectés à la section. La section rappelle qu’elle n’a eu en 2016 que 4 CRCT à attribuer aux plus des 800 EC qui la composent.
    • - des moyens supplémentaires attribués à la section et à son bureau, adaptés à la surcharge de travail occasionnée par ce dispositif.

    Tant que ces garanties n’auront pas été apportées, la section 21 estime que le dispositif proposé constitue une dépense d’argent public inutile et ne le mettra pas en oeuvre.

    Motion adoptée, en session plénière regroupant 58 membres présents, par 34 votants : 33 votes favorables, 1 vote blanc.

     

     

    Section 22 – Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l’art ; de la musique

    Réunie en section plénière le 2 février 2017, la 22e section du CNU demande l’abandon définitif de la procédure dite du « suivi de carrière » dont elle ne reconnaît pas le bien-fondé : par conséquent, elle ne siégera pas et n’examinera pas les dossiers.

    Abstention : 1 – Contre : 1 – Pour : 36

     

    Section 24 – Aménagement de l’espace, urbanisme

    La section rappelle son attachement au caractère national des procédures d’évaluation pratiquées par le CNU. Elle rappelle en outre que tout enseignant-chercheur est déjà soumis à de multiples évaluations au fil de sa carrière : à l’occasion de toute mutation, promotion, demande de CRCT, demande de PEDR, demande de financement pour un projet scientifique ou pédagogique, proposition d’article ou publication, notamment. Concernant la mise en place d’un « suivi de carrière », en l’absence d’information sur ses finalités, modalités et sur l’expérimentation conduite dans les sections pilotes, la 24e section du CNU confirme la position adoptée en février 2015. La section est unanimement opposée au suivi de carrière tel que mis en place par le ministère.

    Votée à l’unanimité à Grenoble le 4 février 2016 lors de la session de qualification.

     

     

    Section 25 – Mathématiques

    Les sections 25 et 26 du CNU ont organisé un vote entre le 10 et 20 février 2017 à propos de la mise en place du Suivi de Carrière (SDC).

    4 propositions étaient soumises au vote à l’ensemble des membres du CNU 25 et 26 :

    • Option 1 : Les sections CNU 25 et 26 mettent en place le SDC sans réserve.
    • Option 2 : Les sections CNU 25 et 26 acceptent d’expérimenter le SDC en 2017 sur la base du texte voté par l’AG de la CPCNU en juin 2016 et dresseront un bilan à l’issue de cette expérimentation. 
    • Option 3 : Les sections CNU 25 et 26 acceptent de mettre en place le SDC pour les collègues explicitement volontaires. Les autres collègues recevront un avis neutre. Les avis transmis aux établissements seront identiques et neutres pour tous les collègues.
    • Option 4 : Les sections CNU 25 et 26 ne feront pas le SDC tant que ses objectifs ne seront pas précisés et que des garanties suffisantes, notamment sur la non utilisation pour la modulation de service, ne seront pas données. 

    175 collègues se sont exprimés sur 191. La proposition 4 a obtenu 130 voix, la proposition 2 :22, la proposition 3 : 18 et la proposition 1 : 4.

    Dans ces conditions les CNU 25 et 26 ne mettront pas en place le suivi de carrière en 2017.

    Cette position sera revue en 2018 en fonction des évolutions futures.

  • Observations de QSF sur les projets de réforme des études doctorales

    Date: 19 mars 2016 | Catégories: Actualités, Cneser

    Faisant suite aux projets d’arrêté parus au printemps dernier, qui avaient suscité de nombreuses critiques, les nouveaux documents de travail ont atténué quelques aspects parmi les plus problématiques des textes antérieurs, tant dans l’expression (malgré quelques scories, telles que le slogan de la « démarche qualité »), que sur un certain nombre de points décisifs quant à la conception même d’un doctorat.

    Si langage de la « professionnalisation » est fortement présent, les projets admettent que le doctorant est en formation par la recherche, donc n’est pas encore un chercheur.  Une certaine insistance est mise sur le travail personnel du doctorant, ce qui est fondamental pour certaines disciplines, notamment (mais pas seulement) dans les SHS. Enfin, il ne semble plus être question d’un doctorat professionnel spécifique, qui aurait pu être acquis sans rédaction d’une véritable thèse.
    Mais quelques points restent profondément préoccupants, voire franchement négatifs. Lire la suite »

  • Listes QSF pour les élections du Comité national de la recherche scientifique (CoCNRS)

    Date: 04 mars 2016 | Catégories: Actualités, Communiqués

    QSF présente six listes, dans deux sections, aux élections du Comité national de la recherche scientifique (CoNRS) Lire la suite »

  • Elections au CNU 2015: les listes QSF et les professions de foi

    Date: 06 septembre 2015 | Catégories: Actualités

    Section 02 – Droit public

    Section 08 – Lettres classiques

    Section 09 – Langue et littérature françaises

    Section 17 – Philosophie

    Section 21 – Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes antiques et médiévaux

    Section 22 – Histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l’art et de la musique

    Section 24 – Aménagement de l’espace, Urbanisme

    Section 25 – Mathématiques

    Section 32 – Chimie organique, minérale et industrielle

  • Résultats des élections des représentants au CNSER (11 juin 2015)

    Date: 23 juin 2015 | Catégories: Actualités

    ERP CNESER resultats par collège commission 11 juin _ VF-1

  • Les libertés universitaires: articles et textes

    Date: 11 mai 2015 | Catégories: Actualités

    QSF a décidé de renvoyer sur son site à des articles parus dans la presse et de publier des contributions originales consacrés au thème des libertés universitaires.

    La discussion sur cette question vitale pour la qualité de l’enseignement devrait être au cœur de toute réflexion sur l’autonomie des universités. Cette autonomie a été trop souvent interprétée par le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche et par la conférence des présidents d’université comme une faculté accordée aux conseils d’administration et aux présidents d’université de gérer les affaires universitaires en toute liberté et dehors de cet esprit de collégialité sur lequel se fondent les libertés universitaires. Lire la suite »

  • « Pour en finir avec le latin et le grec »: un article de Pascal Engel

    Date: 27 avril 2015 | Catégories: Actualités

    Les projets ministériels menaçant l ‘enseignement du grec et du latin ont inspiré à l’un de nos collègues une tribune parue le 9 avril  2015 dans Libération. Caveat emptor.

    http://www.liberation.fr/societe/2015/04/09/pour-en-finir-avec-le-latin-et-le-grec_1237894